Vous souhaitez résilier votre abonnement de transport : bus, train, métro, vélo, scooter, trottinette électrique… ? Découvrez toutes les informations pour mettre fin à vos contrats en quelques clics !
Nos guides pratiques vous expliquent les démarches à effectuer pour une résiliation simple et rapide. Retrouvez des modèles de lettres ainsi que les adresses postales pour envoyer votre courrier.
Sommaire
Résilier un titre de transport
En France, la loi n’encadre pas la résiliation d’un abonnement à un titre de transport. Le titulaire du contrat doit se référer directement aux conditions générales de vente du service. Ces dernières sont souvent à l’avantage de l’utilisateur, la reconduction automatique étant peu employée.
Dans la pratique, vous pouvez résilier votre abonnement de transport de plusieurs manières selon les contrats :
- Dans une agence de la compagnie de transport.
- Par mail.
- Par courrier postal.
Nous vous conseillons d’utiliser la lettre recommandée avec accusé de réception pour conserver une preuve de votre demande en cas de litige.
La plupart du temps, la résiliation est effective à la fin de la période en cours ou le 1er jour du mois suivant votre demande. Le respect d’un préavis est le plus souvent exigé, que le contrat soit hebdomadaire, mensuel ou annuel.
Motifs pour résilier un abonnement de transport
Les compagnies et régies de transports en commun, ainsi que les concessionnaires de réseaux urbains possèdent des règles propres de résiliation dans leurs CGV. En voici les principales :
- Pass Navigo (Île-de-France)
- Ametis (Amiens)
- TBM (Bordeaux)
- Twisto (Caen)
- TAG (Grenoble)
- STCL (Limoges)
- CTRL (Lorient)
- TCL (Lyon)
- RTM (Marseille)
- Citura (Reims)
- CTS (Strasbourg)
- Tisséo (Toulouse)
- TAM (Montpellier)
- Etc.
Cependant, les motifs de résiliation suivants sont généralement acceptés par tous :
- Déménagement hors de la zone desservie.
- Maladie ou hospitalisation.
- Perte d’emploi.
- Emprisonnement.
- Décès du titulaire de l’abonnement.
- Non acceptation de nouvelles conditions d’utilisation imposées à l’utilisateur.
Lettre type de résiliation d’un abonnement de transport en commun
Découvrez notre modèle de lettre pour mettre fin à votre abonnement à un titre de transport urbain.
[Prénom – NOM][Adresse]
[Numéro de contrat ou d’abonné]
[Destinataire]
[Lieu, Date]
Objet : Résiliation abonnement titre de transport.
Lettre Recommandée avec Accusé de Réception.
Madame, Monsieur,
Je vous informe par ce courrier recommandé que je souhaite mettre fin au contrat n°[Numéro d’abonné ou de contrat] qui nous lie.
Veuillez prendre en considération ma demande et m’envoyer en retour un courrier confirmant le terme du contrat.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
[Signature]Résiliation d’un abonnement Train
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Résiliation d’un abonnement Bus
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Stoppez dès à présent votre contrat de location de voiture. Retrouvez nos conseils pratiques pour entamer une procédure de résiliation.
Avec Resilier.pro, profitez des conseils du spécialiste de la résiliation de contrats pour mettre fin à vos abonnements de transport .